Services professionnels

La gamme de services professionnels proposée par 3E Company recouvre des services de santé et de sécurité environnementales en vue d'aider les clients avec diverses activités de conformité en matière de gérance et de sécurité des produits, ainsi que la sécurité des employés et des lieux de travail. Notre personnel EHS hautement qualifié est formé de rédacteurs, toxicologues, hygiénistes industriels, ingénieurs, responsables de gérance des produits, conseillers en sécurité des marchandises dangereuses et d'autres spécialistes versés dans de nombreux domaines de matières dangereuses et de conformité aux réglementations mondiales des substances chimiques.

Inscription de produits auprès des autorités européennes

La législation de plusieurs pays européens exige l'inscription de certaines substances et formules. Cette législation n'a pas été harmonisée à l'échelle de l'Europe et elle n'est pas changée ni touchée par REACH.

Les dispositions à l'égard de l'inscription de produits diffèrent d'un pays à un autre quant aux produits à inscrire et aux informations à remettre lors de l'inscription. Dans certains pays, les substances et les produits inscrits reçoivent un numéro d'inscription.

Si ces dispositions nationales régissant l'inscription de produits ne sont pas respectées, l'importateur ou le fabricant risquent d'encourir des sanctions, comme des amendes ou l'interdiction d'importation/exportation et de vente des produits.

Les services européens d'inscription de produits sont pris en charge par les filiales de 3E Company à Copenhague (Danemark) où est sise l'équipe Ariel™ d'experts en réglementations mondiales, y compris les rédacteurs de fiches signalétiques, de chercheurs et de spécialistes en conformité, qui possèdent des connaissances approfondies en réglementations mondiales, entretiennent des relations directes avec les organes de réglementation dans le monde entier et parlent plus de 26 langues. Cette équipe fournit aussi des services de consultation en matière de sécurité des marchandises dangereuses.

Les services européens d'inscription de produits proposent deux options :

Impartition complète : Pour les produits chimiques vendus dans les pays européens, l'équipe Ariel peut :

• déterminer si le produit doit être inscrit; si oui, dans quels pays
• effectuer l'inscription au nom du client
• maintenir l'inscription
• actualiser les fiches signalétiques et les étiquettes

Aide à la conformité : Pour les entreprises qui désirent effectuer les inscriptions à l'interne mais qui ont besoin d'une personne-ressource pour comprendre les exigences, l'équipe Ariel peut :

• offrir des cours de base sur les exigences en matière d'inscription des produits, adaptés au type spécifique des produits et des activités de l'entreprise
• aider à établir et à mettre en œuvre des procédures spécifiques à l'entreprise visant à assurer la conformité en continu

Services de consultation en matière de sécurité des marchandises dangereuses

L'élément essentiel des services de consultation en matière de sécurité des marchandises dangereuses est l'affectation à chaque client d'un conseiller expert en la matière. Grâce à cette relation entre le client et le conseiller, 3E Company peut acquérir une compréhension approfondie de l'entreprise en vu d'offrir les services les mieux adaptés aux activités spécifiques du client. Grâce à cette approche, la vérification consultative indépendante effectuée par l'expert 3E en services de consultation en matière de sécurité des marchandises dangereuses est cohérente et le partage des pratiques exemplaires se fait dans toutes les installations. Ainsi, les services livrés reflètent la culture de l'entreprise et ses pratiques commerciales.

Cet expert possède les certificats requis, une expertise générale en EHS et des aptitudes à la communication nécessaire pour aider les clients à remplir les fonctions qui assurent la sécurité des marchandises dangereuses, ainsi qu'il est requis par la convention européenne concernant le transport international de marchandises dangereuses. Appuyée par une équipe de spécialistes EHS multilingues et la base de données inégalée des règlements mondiaux Ariel, 3E est à même d'offrir une solution rentable pour assurer la conformité en matière de sécurité des marchandises dangereuses aux fabricants, aux distributeurs, aux fournisseurs et aux autres entreprises de transport de marchandises dangereuses par voie terrestre, ferroviaire et navigable intérieure en Europe.

Les services de consultation en matière de sécurité des marchandises dangereuses offerts aux clients par 3E peuvent englober :

• Un soutien pour la vérification annuelle de la conformité de toutes les installations du client à l'échelle de l'Europe. Il s'agit notamment d'une revue des activités entourant les marchandises dangereuses et des mesures de conformité quant aux procédures de travail, à la formation des employés, aux informations de marketing et à l'entretien des lieux de travail;
• La vérification de la mise en place d'un système de gestion des expéditions de marchandises dangereuses;
• La préparation du rapport annuel sur les marchandises dangereuses du client à l'intention des autorités publiques et de gestion.

Services relatifs aux lois sur le contrôle chimique

Les services relatifs aux lois sur le contrôle chimique offrent un soutien pour les tâches complexes, chronovores, en lien avec la conformité réglementaire en vertu de la loi réglementant les substances toxiques (TSCA), qui peuvent être difficiles à mettre en place et à maintenir à l'interne. Offert pour un projet spécifique ou sur une base contractuelle, ces services peuvent recouvrir l'impartition de la totalité des activités de conformité TSCA ou seulement l'impartition des activités d'importation des produits provenant d'un autre fournisseur en dehors des États-Unis et destinés à la revente dans ce pays. L'impartition réduit au minimum les risques liés à la revente des substances ou produits finis non mis au point par le revendeur. Comme la vérification des produits finis moyennant l'inventaire du TSCA exige la pleine divulgation des ingrédients, une tierce partie non concurrentielle est souvent mieux placée pour obtenir ces informations auprès des fabricants. 3E possède aussi les connaissances nécessaires pour aviser le revendeur ou le fabricant des diverses exonérations et options si la formule actuelle d'un produit empêcherait son importation ou sa revente immédiates. Les services 3E relatifs aux lois sur le contrôle chimique proposent une solution rentable aux entreprises devant relever les défis lancés par l'assurance de la conformité avec les règlements contrôlant les produits et les substances chimiques. Voici des exemples de soutien offert par 3E à cet égard.

• Inventaire du TSCA - vérification de l'inventaire du TSCA pour les substances importées ou fabriquées, y compris les ingrédients des produits finis
• Exonérations TSCA R-D - envoi aux clients de notifications sur les exigences en matière d'exonérations dans le domaine de la R-D et mise en œuvre de procédures régissant les activités s'y rattachant
• Certificats d'importation - soutien à l'obtention des certificats d'importation une fois que l'état de la substance ou du produit à été vérifié moyennant l'inventaire du TSCA.
• Avis d'exportation - mise en œuvre des procédés de suivi des exportations 12(b) et aide à l'établissement des avis d'exportation
• Effets indésirables - mise en œuvre des processus d'assurance de la conformité des rapports et du maintien des registres sur les effets indésirables
• Suivi réglementaire - surveillance et suivi des changements apportés aux règlements susceptibles d'avoir une incidence sur les affaires du client
• Maintien des registres - maintien des registres obligatoires et leur vérification par rapport à diverses exigences y afférentes

Services de gestion des données sur les règlements et les substances chimiques

Les processus efficaces de gestion des données sur les règlements et les substances chimiques ont, sans contredit, une incidence positive sur les procédés commerciaux à l'interne, depuis les communications de haute qualité de renseignements à l'égard des matières dangereuses jusqu'aux améliorations de la conformité aux réglementations régissant les substances chimiques. Les services 3E de gestion des données et documents sur les règlements et les substances chimiques offrent une solution impartie pour le maintien du contenu sur les substances chimiques et les matières premières chez le client. Dans le cadre de ces services, le client bénéficie des avantages suivants : la communication avec les fournisseurs en vue d'obtenir des informations et des documents pertinents; la compilation des renseignements sur les règlements et les substances chimiques importants aux yeux des clients; des services à valeur ajoutée sur demande, depuis la détection des incohérences dans les renseignements des fournisseurs jusqu'à la classification des dangers, en passant par la saisie et le maintien de ces informations dans la plateforme de rédaction, le système ERP ou l'entrepôt de données du client.

Les services de gestion des données et documents sur les règlements et les substances chimiques sont appuyés par la base de connaissances 3E unique en son genre des renseignements réglementaires sur les substances chimiques à l'échelle mondiale. Ces services sont compatibles avec la plupart des plateformes EHS commerciales, dont SAP®, ProSteward et The WERCS®, ainsi qu'avec des systèmes propriétaires.

Analyse des mesures de conformité

L'équipe des professionnels expérimentés 3E collabore étroitement avec le client pour analyser les procédures et les politiques EHS actuelles. 3E effectue l'analyse en tout ou en partie du programme, y compris l'analyse des informations et de la gestion des fiches signalétiques, des rapports sur le déversement et le nettoyage des matières dangereuses, de la gestion, de l'entreposage et de l'élimination des déchets dangereux, du transport des marchandises dangereuses, de la formation et de la mise en œuvre des procédures EHS, sans compter de la production des rapports sur la conformité réglementaire relative à l'entreposage et à la manutention des matières dangereuses. Résultat : un rapport exhaustif écrit résumant les résultats et les recommandations d'amélioration. Les services peuvent aussi englober un rapport supplémentaire, détaillant le calendrier de la mise en œuvre des services 3E qui traitent les problèmes cernés lors de l'étape de l'analyse, ainsi qu'une évaluation des risques avec classement par ordre de priorité des domaines devant être améliorés.

Brochures et informations complémentaires